Conditions Générales de Vente
Désignation
Japonext désigne un service de cours de japonais. Japonext met en place et dispense des cours particuliers de la langue japonaise sur l’ensemble du territoire national.
Objet et champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les conditions applicables aux prestations des cours effectuées par Japonext pour le compte d’un client. Toute commande des cours auprès de la société implique l’acception sans réserve du client des présentes Conditions Générales de Vente. Ces conditions prévalent sur tout autre document du client, en particulier sur toutes conditions générales d’achat.
Prix et modalités de paiement
Les prix des cours sont indiqués en euros hors taxes et sont à majorer de la TVA au taux en vigueur. Le paiement est à effectuer par virement bancaire. Le règlement des factures peut être effectué par virement bancaire.
Conditions de report et d’annulation d’une séance des cours
Les sessions des cours peuvent être annulées sans frais jusqu'à trois jours avant la date et l'heure prévues. Si le client a un changement de programme imprévu et qu'il nous en informe avant le début de la session des cours, une session de rattrapage peut être organisée à une autre date jusqu'au mois suivant. Si le client ne nous informe pas qu'il souhaite un cours de rattrapage, la session des cours est automatiquement annulée et aucun cours de rattrapage n'aura lieu.
Programme des cours
S’il le juge nécessaire, l’intervenant pourra modifier les contenus des cours suivant la dynamique de groupe ou le niveau des participants. Les contenus des programmes figurant sur ce site ne sont ainsi fournis qu’à titre indicatif.
Loi applicable et attribution de compétence
Les présentes Conditions Générales de Vente sont encadrées par la loi française. En cas de litige survenant entre nous et le client, la recherche d’une solution à l’amiable sera privilégiée. À défaut, l’affaire sera portée devant les tribunaux judiciaire de Lille.
Date d’entrée en vigueur : le 1 novembre 2023